Verdict à l'endroit de Sherlock Longus

Citadin Nbre de messages : 488 Inscription : 17/06/2009

Sans reprendre ce qui avait déjà été dit en personne, nous reprenons ici les principes importants qui ont été décidés, de même que la peine qui était infligée.

Citation :: Principes décidés:

- Le fait de se rendre îvre à force de consommer de l'alcool ne constitue pas en soit un trouble à l'ordre public, quoique cela puisse servir à titre d'élément de preuve relativement à la commission de l'infraction.

- Le fait de rire à des insultes ne constitue pas nécessairement une insulte. Il faut, pour insulter, prouver d'abord l'acte fautif, que les anciens appellent l'Actus Reus, et l'intention coupable, que les anciens appellent la Mens Rea.

L'intention coupable qui doit être prouvé est la volonté de causer un préjudice à autrui (ou, à tout le moins, une insouciance grave quant au préjudice porté). Si le fait de rire hautement et publiquement d'une personne de la noblesse tendra à démontrer cette intention, le fait de rire à des propos injurieux, prononcés en chuchotant, ne saurait remplir cette condition.

Il n'est par ailleurs, pas nécessaire de prouver le préjudice.

Peine prononcée:

Le prévenu a plaidé coupable à l'infraction d'agression physique (anciennement l'article 24 du codex) . Il a par ailleurs été déclaré non-coupable à l'ensemble des autres chefs d'accusation.

Si le nouveau codex prévoit que le juge doive imposer une peine minimale de vingt couronnes, l'ancien codex, en vigueur au moment où le prévenu a commis l'infraction, n'en prévoyait aucune.

On a mis en preuve, comme circonstance atténuante, d'abord, les nombreux services que le prévenu a rendu au royaume, notamment en participant à un certain nombre de campagnes au côté de ses troupes.

On a également mis en preuve que la série d’évènement s'étant produite, devait découler, en toute logique, d'une erreur de jugement de la part d'un membre de l'armée.

Nous devons aussi, cependant, considérer une circonstance aggravante, celle que l'agression physique a été faite à l'encontre d'un membre de l'armée blanche. Nous sommes ainsi confrontés à soupeser deux nécessités. D'abord, le fait de se montrer clément vis-à-vis d'un ami envers qui nous sommes redevable, qui éprouve du regret par rapport à ce qui s'est fait, et qui, somme toute, a été entraîné malgré lui dans toute cette histoire. Ensuite, le fait de devoir envoyer un message clair, à l'effet que d'agresser un soldat du royaume, c'est agresser le royaume lui-même.

Pour cette raison, nous prononçons l'imposition d'une amende de huit couronnes au prévenu correspondant aujourd'hui à une peine qu'on recevrait pour n'avoir pas coopéré avec l'autorité. Il aura également l'obligation de prononcer des excuses au soldat, pour les blessures qui lui auront certainement valu quelques souffrances.

Tel est ce qui sera.

Son excellence,
L'Évêque Viviane C. de Richecoeur