Nouveau Codex de Loi

Sujet: Nouveau Codex de Loi Mar 14 Fév 2012, 4:01 am

Citation :

Fautes civiles:
Art 1: Faire pénétrer une bête sauvage dans la cité.
Art 2: Pénétrer avec une monture dans la cité, à l'exception de la noblesse.
Art 3: Cacher son visage d'une quelconque manière.
Art 4: Porter un habit adéquat. Comprenant pantalons, chandail et chaussure pour l'homme, et pantalons, chaussure, jupe, chandail, et/ou robe qui couvre ventre et cuisse pour les femmes.
Art 5: Utiliser un sortilège autorisés* abusivement.

Fautes criminelles mineures:
Art 6: Troubler l'ordre public.
Art 7: Insulter un citadin ou une autre personne de race alliée.
Art 8:Porter une armure d'ossement dans la cité de Citria, à l'exception de la salle d'entrainement.
Art 9: Port d'une arme dans la ville sans justification, à l'exception de la salle d'entrainement.
Art 10: Mauvaise utilisation d'un sortilège restreints.*

Fautes criminelles importantes:
Art 11: Destruction de biens appartenant au Royaume.
Art 12: Tentative de vol de biens.
Art 13: Refus de coopération face à un membre de l'autorité. Inclus la fuite, l'insulte, la provocation, et ralentir une enquête.
Art 14: S'entraîner ailleurs qu'à la salle d'entrainement.
Art 15: Menacer un citoyen, ou tout autre personne de race alliée.
Art 16: Attentat aux bonnes mœurs. Inclus toute acte nudité publique, prostitutions, et les couples de même sexe.
Art 17: Utilisation d'un sortilège interdits.*

Fautes criminelles majeures:
Art 18 : Agression physique.
Art 19: Brigandage.
Art 20: Prise d'otage et enlèvement.
Art 21: Pénétrer sur les terres de Citria en étant reconnu comme ennemi du Royaume.
Art 22: Faire partie d'une organisation jugée criminelle par l'autorité. Ces organisations incluent celle porté vers le crime, meurtre, ou d'action envers l'autorité.
Art 23: Insulte à la Couronne, à la Noblesse ou Odéon.
Art 24: Invocation de démons, luthyss ou autres créatures monstrueuses à l'intérieur de la Citée, a l'exception de la salle d'entrainement.

Fautes exceptionnelles:
Art 25: Meurtre d'un citadin Hastane ou d'une personne de race alliée.
Art 26: Traîtrise envers la Nation.
Art 27: Hérésie.

Description des offenses:
Fautes civiles:
- Première offense: Le coupable reçoit un avertissement, et est avisé qu'il recevra une amende s'il est reprit à commettre ce crime. Une note est faite à son dossier pour avertir les autres membres de l'ordre.
- Deuxième offense: Le coupable reçoit une amende de 1000 écus ou 300 ressources.
- Troisième offense: Le coupable reçoit une amende de 3000 écus ou 1000 ressources. En cas de récidivité, le coupable recevra de nouveau cette amende.
Fautes criminelles mineurs:
- Première Offense: Le coupable sera averti de son crime. S'il ne corrige pas son crime sur le champ, il devra payer une amende de 5000 écus, ou 1500 ressources.
- Deuxième Offense: Le coupable devra payer une amade de 3000 écus, ou 1000 ressources.
- Troisième Offense: S'il est question d'arme ou d'armure d'ossement, celle-ci sera saisit par l'autorité présente, et conservé jusqu'à ce qu'un payement de 8000 écus ou 2000 ressources ne soit payé. S'il est question de trouble public, le coupable sera enfermer pour une courte durée [4 hr IRL], suivit d'une amende de 8000 écus, ou 2000 ressources.
Fautes criminelles importantes:
- Première Offense: Le coupable recevra une amende de 8000 écus, ou 2000 ressources.
- Deuxième Offense: Une amende de 10000 écus ou 3000 ressources et une peine d'emprisonnement [4 à 8h IRL].
- Troisième Offense: Une amende de 20000 ou 6000 ressources, ainsi qu'une peine d'emprisonnement [1 à 2 jours IRL].
S'il y a bien volé, ceux-ci seront retournés. Dans le cas où les biens ne peuvent pas être retournés, ils seront repayés, en plus de l'amende. S'il y a destruction des biens du Royaume, ceux-ci seront repayés, en plus de l'amende. S'il y a atteinte aux bonnes mœurs, le coupable sera rasé.
Fautes criminelles majeures:
- Première Offense: Le coupable devra payer une amende d'un minimum de 20000 écus ou 6000 ressources. Il sera enfermé le temps que son cas soit jugé pour des peines additionnelles si elles s'appliquent. Les peines peuvent être, entre autre: mort par pendaison, flagellation, écartèlement, exposition au pilori, marqué au fer blanc, port du carcan, bannissement etc.
Si après un temps raisonnable aucune peine additionnelle n'est décidée, le cas passera devant un juge.
S'il y a difficulté à s'entendre sur une peine, le cas passera devant un juge.
S'il est question de mort par pendaison, le cas passera devant un juge.
Dans le cas d'insulte envers Odéon, la Noblesse ou le Roi, ainsi que dans l’invocation de Démons, le cas devra être revu par au moins un membre du Clergé.
Fautes exceptionnelles:
- Première Offense: Les coupables seront emprisonnés sur le champ en utilisant tous les moyens nécessaire. Il s'en suivra un tribunal où les évidences seront revues et un jugement sera passé sur leur punition. Dans le cas d'Hérésie, au moins un membre du clergé devra représenter le royaume.
S'il s'agit du meurtre d'une personne de race allié, le coupable sera jugé dans le Royaume de la victime.

* Annexe: Règle sur l'usage de la magie sur les terres de Citria

Citation :: Sortilèges autorisés:
Toutes magies arcaniques et divines ayant un effet de soin, de protection, de soutien ou de bénédiction, son tolérer à condition de ne pas être utilisé abusivement. Dans le cas des sortilèges divins, seul le Circan est autorisé à l'intérieur des murs de Citria.

ATTENTION :
Les sorts divins de paladinat ne sont autorisés que si le lanceur est de la St-Ordène. Le cas échéant, il devra être appréhendé par l'Ordène pour les fautes commises.

Sortilèges restreints:
En dehors des salles d'entraînement, chats et chiens sont seuls animaux à avoir droit d'être invoqués. Quant à cette fameuse salle, les sorts offensifs sont autorisés à juste titre d'entrainement. Les invocations qui, se doivent d'être complètement maîtrisées, sont aussi autorisées. Par contre, les invocations à titre démonique et/ou tirée à l'image du Mortulum (Démon, etc.) sont formellement proscrites. À ceux se risquant les invocations, sont responsables de leur comportement. De ce fait, les pots cassés à l'intérieur de la salle d'entraînement seront réparés de votre poche.

Les portails magiques sont autorisés dans la Blanche, seulement ceux-ci devront ne pas être faits dans un établissement. Le créateur du portail devient aussi le responsable de tout problème que celui-ci engendra. Le responsable des troubles se verra avoir sa rune détruite, recevra aussi une amende entre 2000 et 5000 écus. S'il advenait qu'un établissement soit abîmé, le responsable du portail devra faire des travaux publics pour en aider la reconstruction.

Sortilèges interdits:
Le droit des sorts de zone, les sortilèges à caractère illusoire tel que, les transformations ainsi que dissipation des identités, sont proscrites. Le droit d'utiliser les sortilèges cherchant à encombrer la citée, bloquer le passage et le contrôle d'autrui, sont amendés.

Ceux pratiquant la nécromancie en Citria et qui, au grand jour, se font démasqués, seront arrêté sur le champ et remit aux forces cléricales afin qu'ils soient purifiés par les moyens qu'ils jugeront adéquat.

Exceptions:
Le droit d'auto-défense est autorisée, bien sûr, du moment que les moyens utilisés exclus les sorts de zones pouvant occasionner un danger pour les autres citoyens et bâtiments. Cette dernière personne, si en état, se doit immédiatement de justifier ses actions par un rapport relatant les faits à l'armée de l'aube.

Droit à l'armée blanche:
L'armée blanche se réserve le droit d'utilisation de toutes formes de magie, excluant les sorts nécromants pour procéder à l'arrestation d'un individu ou d'une personne se voulant pas coopérative. Ils ont également droit à l'invocation d'une monture, dans l'unique cas d'une patrouille ou pour intercepter un criminel. Baigné des grâces d'Odéon, l'armée exclue tous sorts divins n'étant pas liés au Circan.

L'armée de l'aube ce réserve le droit de vérifier le grimoire d'un individu. Dans le cas où il trouve des sorts de nécromancie ou du Mortulum, celui-ci sera aussitôt confisqué et une sentence pourra être donnée à son utilisateur selon sa gravité.

Texte écrit par Kelsvir Razkias, Drakan, Chargé de mission par le Comte Aior d'Aragon

Validé par le Conseil Royal.

Nouveau Codex de Loi 425444

[HRP : merci de mettre en post-it]