[Annonce Officielle] Nouveau Codex Économique Citrien

Citation :: Codex économiques :

Commerce :

Art 1.

Il est formellement interdit de faire du commerce et toute forme de publicité pour se promouvoir en tant qu’artisan, sur les terres du Royaume de Citria sans être enregistré sur le registre prévu à cet effet.

Art 2.

Il est interdit de faire du commerce avec un artisan ne figurant pas sur le Registre des Artisans et Commerçants autorisés à vendre, en Citria.

Art 3.

Toutes activités en lien avec l’Économie, telle une enchère, une récolte de fonds ou toutes autres activités moyennant une somme monétaire devront être approuvées par l’Économie Hastane.

Art 4.

La charte de prix Citrienne est abolie. Tout artisan régulièrement inscrit sur la liste officielle pourra opérer les prix que bon lui semble. Toutefois, si des prix déraisonnables devaient prendre cours, l'équipe économique Citrienne se garde le droit d'intervenir afin de limiter les abus.

Art 5.

Il est formellement interdit de vendre ou d’acquérir un objet fournit par une des sphères du Royaume, tel un uniforme de Soldat. Ces objets sont la propriété de sa Majesté et se doivent être rendu au autorisé concerné.

Art 6.

L’économie Hastane se réserve le droit de révoquer ou de refusé l’enregistrement d’un artisan du Registre des Artisans et Commerçant.

Immobilier :

Art 1.

Les procédures pour la construction d’une demeure sur les terres du Royaume devront être respectées. En cas contraire, la maison sera saisie après un avertissement.
Voir les procédure économique qui suit se présent Codex.

Art 2.

Toute personne vivant sur les terres du Royaume s'engage à respecter les recensements effectués par l’économie.

Art 3.

Il est interdit de construire en terre de la noblesse sans accord de cette dernière

Cheval de Trait :

Art 1.

Les montures de traits sont autorisées dans la ville à la condition qu'elles soient sous surveillance et qu’elles n’entrent pas dans l’enceinte des demeures et haut quartier se trouvant dans la blanche.
Les membres de l’économie hastane se réservent le droit d’exiger une amende pour toute fraude avec la collaboration de l’armée blanche.

Port :

Art 1.

Tous les bateaux du port et ses abords devront être enregistrés, l'achat du permis est de 1000 écus, valide à vie, avec la promesse de répondre aux recensements fait par le Royaume. Un lot vous sera attribué. Tous bateaux occupant le lot d'un autre est passible d'une amende de 2000 écus. Les propriétaires de bateaux ne répondant pas aux recensements et après deux avertissement se verront saisis de leur bateau.

Art 2.

Un roulement entre les bateaux du même propriétaire est autorisé, à condition que les dits bateaux soient répertoriés sous leur nom.

Projets financés par l’économie :

Art 1.

Tout projet soumis à l’économie hastane se doit d’être rédigé proprement et clairement. Il doit être compréhensible en une seule lecture, un exemple est founis à la suite de ce codex, dans les procédure économique.

Art 2.

L’économie hastane se réserve le droit de refuser un projet si celui-ci s’avère trop couteux, inutile ou obsolète.

Noblesse :

Art 1.

La Noblesse se voit exemptée des permis immobilières sur leur terre uniquement, ceci ne concerne que la personne possédant le titre.

Art 2.

La Noblesse est exempte des payement de permis, mais est dans l'obligation d'enregistrer leur navire et de répondre aux recensements.

Citation :

Procédure Économique :

Port :

Pour obtenir un lot, envoyé votre demande à l’économie, comprenant le payement du permis, de 1000 écus d’or, et le formulaire suivant :

Le nom du propriétaire du navire:
Le nom du navire en place :

Un rappel annuel vous sera fait pour le recensement.

La noblesse est exempt de payé un permis, mais se doit de répondre au recensement.

Immobilier :

Une demande doit être faite à l’économie hastane, une fois l’autorisation reçue, vous devrez remplir le dossier suivant :

Le Nom du Propriétaire :
La Sorte de Demeure :
La Valeur de la Demeure :
La Date de la Construction de la Demeure :
Localisation :

N’oubliez pas d’obtenir une approbation écrite de la noblesse contrôlant la terre en question avant d’envoyer une demande à l’économie.

Lorsque la demande est envoyer et autorisé, il vous suffit de placé le payement du permis dans le coffre à cet effet ce trouvant dans la banque de Citria.

Un rappel annuel vous sera fait pour le recensement.

Voici une liste d’exemple de demeures possible de construire dans le royaume avec leur prix :

Citation :: Maison de bois : 40 000
Maison de pierre des champs : 40 000
Petite maison de briques : 40 000
Maison de pierre et de plâtre : 40 000
Maison de bois et de plâtre : 40 000
Hutte Campagnarde : 74 250
Petit atelier de pierre : 80 000
Petite maison : 84 000
Petit atelier de marbre : 100 000
Chaumière : 101 250
Petite tour : 120 000
Maison de pierre du désert avec patio : 135 000
Maisonnette : 144 000
Cabine en bois à deux étages : 150 000
Chalet : 157 500
Maison large avec patio : 165 000
Villa à deux étages :180 000
Maison de briques : 190 000
Maison de pierre et de plâtre à deux étages : 200 000
Maison de bois et de plâtre à deux étages : 200 000
Maison avec jardin : 228 000
Maison de marbre : 260 000
Maison bourgeoise : 306 000
Maison : 372 000
Grande maison : 396 000
Tour : 425 000
Petit donjon : 650 000
Château : 1 025 000

Voici la map du royaume de l’Hastanie, les territoires sont répartis par chaque membre de la Noblesse.

[Annonce Officielle] Nouveau Codex Économique Citrien Territ10

1 -
2 -
3 - Comté D'aragon
4 -
5 -
6 - Comté Rochecolline
7 -
8 - Duché de Richecoeur
9 - Comté de Montconstant
10 -
11 -
12 -
13 -

Achat d’article de l’entrepôt économique :

L’économie dispose de tout, que ce soit demeure, bateau, arme et armure et meubles. Il est possible d’acheter ces articles à bon prix, en appliquant une demande au Haut-Percepteur ou l’Intendant de l’Économie.

Pour être éligible et être permis d’achat sur ces articles, il faut respecter plusieurs critères.

- Être citoyen de Citria
- S’investir activement à l’amélioration de la Cité, en occupant un poste d’importance dans une sphère ou en s’investissant à des projets pour la blanche.
- Détenir une lettre de recommandation écrite de la main d’un haut placé d’une sphère ou d’un membre de la noblesse, décrivant vos bienfaits et exploits pour la blanche.

La noblesse est exempte à ces critères, ayant droit d’achat à prix réduit.

Présentation d’un projet :

Vous avez des idées ? Vous voulez les réaliser ? Et vous pensez que l’économie hastane peut vous aider ?
Bien alors il est temps de rédiger votre idée et de l’envoyer à la sphère.
Voici un exemple de projet pour vous aider à mieux présenter le vôtre :

Nom de la proposition : Création d’un dépôt public

Présentation de la proposition : Je pense que la création d’un dépôt facilitera l’échange entre tous et la solidarité entre les hastanes. Certains pourraient se débarrasser de ce qui ne leur serve pas au profit d’autres personnes qui pourrait assurément en avoir l’utilité.
Ect.

Attente envers l’économie : J’aimerai que l’économie finance mon projet, du moins une partie si c’est possible. Ainsi qu’une aide quand aux étapes à réaliser pour arriver à la finition du projet.

Citation :

Sanctions et amendes :

Commerce :

Toute personne ne respectant pas le codex économique, se devra d’être punie selon les Loi Citrienne en Vigueur :

Citation :: Art
3 : Vente sans autorisation en terre Hastane

1)
Quiconque
vend ou échange des biens en Citria sans en posséder le
permis
d’usage recevra une avertissement verbal. Les objets étant
impliqué
dans la transaction seront saisi et le fautif aura un Casier
criminel
et son nom sera communiqué a l’économie
2) En cas de récidive, une
amende 3000 écus sera demandé ou 1000 ressources

En cas de récidive ou jugement du Haut-Censeur ou de l’Intendant, le permis de commerce peut être suspendu ou enlever.

Immobilier :

Tout habitant du royaume de l’hastanie se doit de répondre au recensement de l’économie.
L’économie envoi 2 missives de recensement. Lors de la réception de la dernière missive, si aucune réponse n’est donnée aux autorités économiques les droits du propriétaire seront révoqués et la maison sera saisie.

Navire :

Tout habitant du royaume de l’hastanie se doit de répondre au recensement de l’économie.
Une affiche sera placé visible a la populace, dans le port. Les locataires de lots, se devront de répondre à la demande. Lorsque les délais prescrits seront tombé, l’économie saisira le bateau et reprendra droit du lot.

Pour les navires se trouvant dans le Royaume, une affiche sera placé a l’intérieur du navire, si après les délais indiqué, aucune réponse n’est renvoyer a l’économie, les droit de propriété seront révoqué et le bateau sera saisie.

Étiquette :

Les membres de l’économie sont mandatés par le Roy lui-même. Quiconque insulte l’un d’eux écopera de la sanction suivante :

Citation :: Art
15 : Induire volontairement un représentant de l’ordre dans l’erreur

1)
Celui qui ralenti indument une enquête est coupable d’avoir induit un
représentant
de l’ordre dans l’erreur. C'est-à-dire qu’il fait faire
une fausse
enquête, mène vers une fausse piste.
2) L’individu reconnu coupable
de ce crime est présumé complice du criminel recherché et sera accusé
sous les mêmes chefs d’accusation en plus d’avoir à payer l’amende de
3000 écus ou 1000 ressources.

Économie Hastane :

Activités en lien avec l’Économie, telle une enchère, une récolte de fonds ou toutes autres activités moyennant une somme monétaire nisi approuvées par l’Économie Hastane.

Une personne coupable d'un tel acte verra son action interrompue. Ceci étant un premier avertissement.

A la deuxième tentative sans accord, le coupable se verra infliger une amende de 10.000 pièces d'or pour nisi respect des lois et/ou une peine d'emprisonnement si l'armée le décide.

La fraude étant sévèrement punie. Frauder l’économie hastane revient à insulter le Royaume lui-même ainsi que le Roy.

Toute amende se fera exponentiel si récidive.

Le traité de l'Economie était vieu et plus a jour. Il ne fallait plus en tenir compte. Il serait réécris sous peu.